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ROUXMESNIL-BOUTEILLES

 
 
Informations sur la commune de ROUXMESNIL-BOUTEILLES

Documents spécifiques à la commune

> Arrêté particulier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> fiches synthétiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

  

Documents cartographiques du Plan de Prévention des Risques Naturels - Vallée de l'ARQUES, révision

> Carte des aléas - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,36 Mb

> Carte des aléas - 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,33 Mb

> Carte des aléas - 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,40 Mb

> Carte des aléas - 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

Porter-à-connaissance :

Dans l’attente de l’approbation de la révision du Plan de prévention des risques de l'Arques, le Porter à connaissance et les cartographies associées rendent obligatoire la prise en compte du risque dans l’instruction des autorisations d’urbanisme aiu titre du R. 111-2 du code de l’urbanisme.

> PAC PPRLI Vallée de l'Arques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 Accéder à la note de présentation et au règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels - Vallée de l'ARQUES, révision Cliquer ici

 

Documents cartographiques du Plan de Prévention des Risques Naturels - Vallée de l'ARQUES

> Carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Carte du zonage réglementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Carte du zonage réglementaire zoomée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Carte du zonage réglementaire zoomée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Carte du zonage réglementaire zoomée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Carte du zonage réglementaire zoomée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Accéder à la note de présentation et au règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels - Vallée de l’ARQUES : Cliquer ici