Manifestations "hors stade" ne comportant pas la participation de véhicules terrestres à moteur

 

> Schéma des procédures des manifestations sportives non motorisées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

 

Manifestations avec classement, chronométrage ou horaire fixé à l'avance

> Fiche procédure - manifestations sportives non motorisées sur voies publiques ou ouverte à la circulation (classement, chronométrage ou horaire fix... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 
Documents utiles

> Cerfa 15827 01 - Déclaration manifestations cyclisme (compétitions) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

> Cerfa 15824 01 - Déclaration manifestations sportives (hors cyclisme) qui se déroulent sur voie publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

> Routes interdites - Arrêté portant interdiction d'utilisation de certaines routes aux manifestations sportives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Calendrier annuel2020 - Arrêté du 23 12 2019 portant interdictions des concentrations sportives sur les routes à grande circulation certaines pério... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Régimes d'occupation de la voie publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Rôle et équipement des signaleurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Liste des signaleurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Avis du maire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Fiche itinéraires - horaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Natura2000 - Formulaire évaluation incidences manifestation sportives et de loisirs 76 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Natura2000 - Notice explicative des formulaires évaluation incidences - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

  


Manifestations sans classement, chronométrage ou horaire fixé à l'avance

> Fiche procédure - Manifestations sportives non motorisées sur voie publiques (sans classement, sans chronométrage et sans horaires fixé à l'avance) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

 
Documents utiles

> Cerfa 15826 01 - Déclaration manifestations de cyclisme randonnées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Cerfa 15825 01 - Déclaration manifestations non motorisées hors cyclisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Routes interdites - Arrêté portant interdiction d'utilisation de certaines routes aux manifestations sportives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Calendrier annuel2020 - Arrêté du 23 12 2019 portant interdictions des concentrations sportives sur les routes à grande circulation certaines pério... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Régimes d'occupation de la voie publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Rôle et équipement des signaleurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Liste des signaleurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Fiche itinéraires - horaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Où acheter des timbres fiscaux ?

Où acheter des timbres fiscaux ?

> Débitants vente timbres dématérialisés Seine-Maritime - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

L'achat de timbres fiscaux électroniques sur le site Impots.gouv.fr