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DETR - DSIL

Télécharger Liste des pièces à fournir PDF - 0,01 Mb - 06/07/2023

Télécharger DSIL - Demande de versement subvention PDF - 0,51 Mb - 18/09/2023

I - Pour toute demande de subvention (DETR ou DSIL)

Télécharger Attestation de non-commencement d'exécution PDF - 0,11 Mb - 09/12/2022

Télécharger Plan de financement de l'opération PDF - 0,11 Mb - 09/12/2022

Télécharger Echéancier PDF - 0,09 Mb - 09/12/2022

Télécharger Estimatif détaillé du coût de l'opération PDF - 0,09 Mb - 09/12/2022

Télécharger Étude d'impact PDF - 0,24 Mb - 09/12/2022

II - Pour toute demande de paiement DETR

A TRANSMETTRE PAR COURRIEL - NE PAS DEPOSER DANS DEMARCHES-SIMPLIFIEES

Télécharger Demande de paiement DETR PDF - 0,08 Mb - 30/11/2021

Télécharger Déclaration de commencement d'exécution PDF - 0,10 Mb - 30/11/2021

Télécharger Modèle d'état récapitulatif des factures PDF - 0,09 Mb - 30/11/2021

Télécharger Déclaration d'achèvement de l'opération PDF - 0,07 Mb - 20/01/2022

Télécharger Bilan financier de l'opération PDF - 0,06 Mb - 26/08/2021

III - Pour toute demande de paiement DSIL

A TRANSMETTRE PAR COURRIEL - NE PAS DEPOSER DANS DEMARCHES-SIMPLIFIEES

Télécharger Demande de paiement DSIL PDF - 0,51 Mb - 18/09/2023

Télécharger Déclaration de commencement d'exécution PDF - 0,23 Mb - 04/01/2022

Télécharger Modèle d'état récapitulatif des factures PDF - 0,09 Mb - 30/11/2021

Télécharger Déclaration d'achèvement de l'opération PDF - 0,06 Mb - 26/08/2021

Télécharger Bilan financier de l'opération PDF - 0,06 Mb - 26/08/2021

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