• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Seine-Maritime

Sous menu de navigation

Environnement et prévention des risques

  • Risques technologiques et naturels
  • C.O.D.E.R.S.T. (COnseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques)
  • ENQUETES PUBLIQUES et CONSULTATIONS DU PUBLIC
  • Biodiversité
  • Agréments
  • Lignes électriques
  • Chasse
  • Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)
  • ICPE : Régime de déclaration - Dématérialisation
  • ICPE - Mises en demeure / Sanctions administratives
  • Charte d'engagement SNCF Réseau
  • DIGUES
  • Développement durable
  • Protection des milieux aquatiques
  • Bruit
  • NATURA 2000
  • Pêche
  • Association au titre de la protection de l'environnement (agrément et habilitation à participer aux débats sur l'environnement)
  • Avis de l’autorité environnementale
  • Publicité et Enseignes

Biodiversité

Mise à jour le 14/02/2019
 
Biodiversité

La Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime (DDTM 76) a rédigé un guide  (format pdf - 459.7 ko - 09/04/2013) relatif aux continuités écologiques dans les documents d’urbanisme.

Ce guide vise les objectifs suivants :

  •  Intégrer les nouvelles dispositions de préservation et de remise en état des continuités écologiques issues des lois Grenelle,
  •  Guider et accompagner les collectivités pour l’identification des continuités écologiques,
  •  Apprécier et évaluer les enjeux liés à ces continuités,
  •  Obtenir leur prise en compte dans les documents d’urbanisme.

Faune-Flore

 

A lire dans cette rubrique

  • « la nuit des amphibiens »
    ...
 

informations complémentaires

Portail Géorisques

Portail Géorisques

Mieux connaître les risques sur les territoires


 
  • Services de l'Etat
  • > Particulier
  • Politiques publiques
  • > Professionnel
  • Publications
  • > Collectivité
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Aide / FAQ
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RGA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr