Réglementation

Communiqué de presse - Sécurité : Descente en Seine

Dispositif ORSEC spécifique ARMADA 2019 - Descente en Seine

Arrêté 14 06 2019 portant approbation du dispositif spécifique ORSEC relatif à l'ARMADA - Descente en Seine

Arrêté 12 06 2019 portant restriction de circulation sur les routes départementales 110 et 173

Arrêté 11 06 2019 portant autorisation spéciale de transport fluvial sur la Seine

Annexe du dispositif spécifique ORSEC Armada

Arrêté portant approbation du dispositif ORSEC Armada

Arrêté instituant un périmètre de protection à l'occasion de la 7e édition de l'ARMADA à Rouen du 6 au 16 juin 2019

 


Arrêtés portant sur la circulation d'un petit train routier touristique sur le territoire de la commune de Rouen pour la découverte des navires dans l'enceinte de l'ARMADA

 

 


Arrêté autorisant la SNCF à effectuer des opérations d'inspection/surveillance aérienne du 6 au 17 juin 2019 à l'occasion de l'Armada

Arrêté autorisant l'exploitant ATMOS'FAIRE à effectuer des opérations de prises de vue aériennes de nuit, du 7 au 15 juin 2019,

Arrêté autorisant l'exploitant Highlines Films à effectuer des opérations de prises de vues aériennes de nuit, du 6 au 15 juin 2019, à l'occasion de l'Armada

Arrêté autorisant Monsieur COLOSIO Hervé à effectuer des opérations de prises de vues aériennes de nuit, du 6 au 15 juin 2019, à l'occasion de l'Armada

Arrêté portant autorisation d"organiser la manifestation nautique intitulée "la grande pagaille" le 5 juin 2019 à Rouen

Arrêté portant règlement particulier pour la circulation des trains pendant l'armada 2019 sur le domaine portuaire à Rouen Rive Droite

Arrêté édictant les mesures temporaires nécessaires pour assurer la sécurité et la sûreté de la navigation pendant la durée de l'Armada 2019, du 5 au 16 juin 2019.

Arrêté portant autorisation d'implantation de l'Armada 2019 du 6 au 16 juin


Arrêté portant dérogation au repos dominical des salariés


Arrêté réglementant la circulation des véhicules de Transport de Marchandises Dangereuses et des Transports Exceptionnels dans l'agglomération rouennaise pendant la manifestation de l'Armada du 6 juin au 16 juin 2019

 Arrêté portant interdiction temporaire de circulation lors de la manifestation de l'Armada, Descente de Seine, sur le Pont de Normandie et le Viaduc du Grand Canal

Arrêté portant interdiction temporaire de circulation lors de la manifestation de l'Armada, Descente de Seine,  sur le Pont de Tancarville

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