• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Seine-Maritime

  • Services de l'Etat
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS)
    • Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime (DDTM)
    • Direction Départementale de la Protection des Populations de Seine-Maritime (DDPP)
    • Culture et Patrimoine
    • Défense
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education
    • Délégation aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes
    • Santé
    • Sécurité et protection des personnes
  • Politiques publiques
    • France Relance
    • Plan 10 000 Jeunes
    • Agriculture, Forêt
    • Aménagement - Territoire - Urbanisme
    • Connaissance du territoire
    • Culture
    • Economie, emploi, entreprises, finances publiques
    • Égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations
    • Elections
    • Elus, collectivités territoriales
    • Environnement et prévention des risques
    • Europe
    • Jeunesse, sports, cohésion sociale
    • Lutte contre la pauvreté
    • Justice
    • Habitat, Logement, Politique de la Ville
    • Mer, littoral et Environnement Marin
    • Patrimoine
    • Protection des populations
    • Santé
    • Sécurité et Défense
    • Transports, circulation, éducation et sécurité routières
    • Vie associative
    • Referendum d'Initiative Partagée
    • Mémoire, histoire, anciens combattants
  • Actualités
    • Incendie Lubrizol et NL Logistique du 26 septembre 2019
    • COVID-19
    • Archives
  • Publications
    • Recueils des actes administratifs (RAA)
    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Consultations du public
    • Nous suivre sur les réseaux sociaux
    • Appels à projets
    • Déplacements & Visites Ministérielles
    • Rapport d'activité des services de l'État
    • Programme Transparence
    • Annonces judiciaires et légales
    • Annonces et avis
    • Avis d'enquêtes publiques
    • Salle de presse
    • Information des acquéreurs et locataires sur les risques majeurs
    • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
    • Dossiers Loi sur l'Eau
    • Autres publications
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Étrangers : documents, informations et contact
    • Plate-Forme interdépartementale de naturalisation
    • Horaires et Coordonnées
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes
    • Particulier
    • Etudiant
    • Fonctionnaire/Fonctionnaire retraité
    • Etranger
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de région Normandie
    • DRAC Normandie
    • DRAAF Normandie
    • DREETS
    • DREAL Normandie
    • DRAJES Normandie
    • ARS Normandie
    • Académie de Rouen
    • Site de la DR Insee Normandie
    • Site de la préfecture de l'Eure
    • Site de la préfecture de l'Orne
    • Site de la préfecture du Calvados
    • Site de la préfecture de la Manche
    • Direction inter-régionale de la mer
    • L'Europe s'engage en Normandie
    • Site de Place Emploi Public
    • Pôle Emploi Normandie
    • Site de la DISE 76
twitter facebook


Accueil > Politiques publiques > Agriculture, Forêt > Foncier
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Agriculture, Forêt

  • Contrôles en Exploitation Agricole
  • Foncier
  • Essaimage des pratiques innovantes
  • Dispositifs d'aides exceptionnelles
  • Contacts
  • Actualités
  • Politique Agricole Commune
  • Enjeux environnementaux : Eau - Erosion/Ruissellement
  • Forêt

Foncier

Mise à jour le 24/06/2022
 

Compensation collective agricole

(en construction)

en savoir plus sur [Baux Ruraux]

Baux Ruraux

  • Arrêté délimitation nouvelle zone fermage
  • Evolution indice fermage
  • Commission Consultative Paritaire Départementale des Baux Ruraux

Foncier - SAFER

en savoir plus sur [Autorisation d'exploiter]

Autorisation d'exploiter

  • Demande d'autorisation d'exploiter
  • Commission départementale d’orientation de l’agriculture (CDOA)
 
 
  • Services de l'Etat
  • > Particulier
  • Politiques publiques
  • > Professionnel
  • Publications
  • > Collectivité
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Aide / FAQ
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RGA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr